En tant qu'artiste, ton objectif premier est sans aucun doute de créer de la musique. Cependant, il est essentiel de te familiariser avec d'autres aspects, tels que les droits musicaux, afin de transformer tes créations en succès financier. Pourquoi les droits musicaux sont-ils importants ? Ils te permettent de gagner de l'argent lorsque tu partages la musique que tu produis. Mieux tu comprendras tes droits, plus tu auras de chances de générer des revenus substantiels. Pour t’aider dans cette tâche, nous avons préparé une leçon concise sur le fonctionnement des droits musicaux en Europe et aux États-Unis.
Dans les 27 pays membres de l'Union européenne, des lois similaires sont en place pour protéger les créateurs de musique. Ces lois garantissent que deux types de droits sont associés à un morceau, protégeant ainsi ses créateurs, ses interprètes et ses producteurs : les droits d'auteur et les droits voisins (du droit d’auteur).
Droits d'auteur :
En Europe, le droit d'auteur protège les paroles et la composition d'un morceau, garantissant des revenus aux personnes qui les possèdent, tels que les auteurs, les compositeurs, les auteurs-compositeurs et les éditeurs (le cas échéant). Cette autorité sur leur propriété intellectuelle englobe deux "sous-droits" : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux ne peuvent être vendus et permettent aux auteurs et/ou compositeurs de décider de la diffusion, de la mention de la source et de l'utilisation de l'œuvre (par exemple, dans un cas de sampling).
En revanche, les droits patrimoniaux peuvent être vendus (généralement à un éditeur) et revêtent une importance particulière pour les artistes, car ils définissent le cadre dans lequel les auteurs de musique sont rémunérés. Ils confèrent un contrôle exclusif sur la commercialisation des morceaux, qu'il s'agisse de produits physiques tels que les CD, vinyles ou de toute prestation musicale.
Pour percevoir des redevances de droits d'auteur, les artistes doivent être affiliés à une société autorisée pour les percevoir en leur nom. Les Entités de Gestion Indépendantes (EGI), telles que Bridger, offrent ce service grâce à des partenariats avec les plateformes de streaming. Bridger collecte et redistribue tes droits d'auteur en échange de 10 % de revenus générés, sans exiger d'abonnement ou de frais annuels. Ils ne perçoivent de l'argent que lorsque tu commences à gagner de l'argent.
En outre, des entités établies et historiques appelées Organismes de Gestion Collective (OGC), comme la SACEM en France, la Società Italiana degli Autori ed Editori (SIAE) en Italie ou la Sociedad General de Autores y Editores (SGAE) en Espagne, peuvent également aider à percevoir des redevances de droits d'auteur pour les morceaux diffusés à la télévision, à la radio et dans les espaces publics (par exemple, les clubs). Toutefois, des frais d'inscription, des frais annuels et des frais supplémentaires sur les redevances peuvent s'appliquer, en fonction de l'étendue et de la localisation de l'utilisation de la musique.
Droits voisins :
En Europe, les droits voisins (aussi appelés droits master) protègent les enregistrements des morceaux, garantissant que les personnes concernées reçoivent une compensation lorsque leurs enregistrements sont utilisés ou joués. Ces personnes peuvent être des chanteurs, des musiciens, d'autres artistes interprètes et des producteurs.
Comme le droit d'auteur, le droit voisin comprend deux "sous-droits" : le droit moral et le droit patrimonial.
Les droits moraux, qui ne peuvent être vendus, visent à préserver l'intégrité de la prestation et des noms d'artistes lorsqu'ils sont utilisés, par exemple en autorisant ou en interdisant à une émission de télévision de diffuser un extrait vidéo d'un concert en direct.
Les droits patrimoniaux permettent aux titulaires de droits d'autoriser ou de refuser la reproduction, la distribution ou la communication publique de leurs enregistrements et autres exploitations (par exemple, bandes-annonces de films et sonneries).
Supposons que tu ne sois pas affilié à un producteur ou à un label. Dans ce cas, tu dois passer par des distributeurs digitaux tels que DistroKid, TuneCore, Diggers Factory ou Winamp for Creators (nouvel agrégateur de services destinés aux artistes) pour distribuer ta musique en ligne. Ces plateformes se chargent de la collecte de tes redevances de droit voisin, généralement en échange d'un abonnement régulier. En revanche, si un producteur te signe, il s'occupe de ces questions en ton nom. Toutefois, il est conseillé d'examiner ton contrat avec un avocat pour s'assurer qu'il aborde correctement tous les aspects.
Droits d'auteur :
Aux États-Unis, il existe également des lois sur le droit d'auteur, mais elles protègent principalement les personnes ou les entités qui ont financé la création d'un morceau (les producteurs), pas nécessairement les créateurs de musique eux-mêmes. Le détenteur des droits a le droit exclusif de reproduire et de diffuser le morceau et d'autoriser les œuvres dérivées. Ces droits sont similaires aux droits patrimoniaux européens puisque le détenteur du droit d'auteur gagne des revenus en accordant de telles autorisations.
Toutefois, le droit d'auteur aux États-Unis comprend deux composantes : les droits d'exécution publique et les droits de reproduction mécanique. Les droits d'exécution publique englobent le droit de jouer de la musique en public. Les droits de reproduction mécanique concernent la reproduction de la musique sur des CD, des DVD, des vinyles ou des bandes.
Chaque composante est gérée par une institution distincte, tandis qu'en Europe, les Organismes de Gestion Collective (CMO) s'occupent généralement des deux. Les redevances d'exécution publique sont perçues par des “Performing Rights Organizations” (PRO) comme la BMI ou l'ASCAP. Les “Mechanical Rights Organizations” (MRO) ou les “Rights Administration Entities” (RAE) gèrent les redevances de reproduction mécanique.
Droits voisins :
Contrairement à l'Europe, il n'existe pas de droits voisins aux États-Unis. Aux US, les personnes qui contribuent au processus d'enregistrement sont considérées comme des "employés" sous contrat. Par conséquent, ce sont les contrats privés qui y régissent les droits musicaux plutôt que les lois nationales.
Conclusion
La collecte des droits musicaux est essentielle pour tous les artistes qui cherchent à monétiser leur musique. Surtout que si tu ne le fais pas, tes droits d'auteur seront redistribués à d'autres artistes après une certaine période (c'est ce que l'on appelle les "black box royalties"). Pour les récupérer, tu peux t’affilier auprès de Bridger et compter sur leur équipe pour t’aider dans tes démarches.